Le Conseil des Ministres s’est r\u00e9uni le jeudi 9 avril 2026, sous la Pr\u00e9sidence de Son Excellence Monsieur Mohamed OULD CHEIKH EL-GHAZOUANI, Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique.<\/p>\n
Le Conseil a examin\u00e9 et adopt\u00e9 les projets de textes suivants :<\/p>\n
– Projet de loi autorisant la ratification de la convention de cr\u00e9dit, sign\u00e9e le 09 mars 2026, entre la R\u00e9publique Islamique de Mauritanie et la Banque Islamique de D\u00e9veloppement (BID), destin\u00e9e au financement du projet de construction d\u2019un h\u00f4pital de r\u00e9f\u00e9rence pour la sant\u00e9 maternelle, n\u00e9onatale et infantile \u00e0 Nouakchott.<\/p>\n
– Projet de loi autorisant la ratification de la convention cadre (financement sous forme de vente \u00e0 terme), sign\u00e9e le 09 mars 2026, entre la R\u00e9publique Islamique de Mauritanie et la Banque Islamique de D\u00e9veloppement (BID), destin\u00e9e au financement du projet de construction d\u2019un h\u00f4pital de r\u00e9f\u00e9rence pour la sant\u00e9 maternelle, n\u00e9onatale et infantile \u00e0 Nouakchott.<\/p>\n
La ratification de ces deux conventions vise \u00e0 financer la construction et l’\u00e9quipement, \u00e0 Nouakchott, d\u2019un h\u00f4pital de r\u00e9f\u00e9rence dot\u00e9 d’une capacit\u00e9 de 440 lits, d\u00e9di\u00e9 aux soins de la m\u00e8re, du nouveau-n\u00e9 et de l’enfant. Cette infrastructure vise \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 la demande croissante de soins sp\u00e9cialis\u00e9s en gyn\u00e9cologie-obst\u00e9trique et p\u00e9diatrie, cons\u00e9cutive \u00e0 la croissance d\u00e9mographique.<\/p>\n
– Le premier pr\u00eat est compos\u00e9 de : un montant de quatre millions deux cent soixante-dix mille (4 270 000) Euros des ressources de la Banque, et un montant provenant des ressources du Fonds de financement concessionnel de huit millions cinq cent cinquante mille (8 550 000) Euros, soit l\u2019\u00e9quivalent en total de (587 000 000) MRU. Le premier financement sera rembours\u00e9 sur une p\u00e9riode de 25 ans dont 7 de diff\u00e9r\u00e9, avec une commission de service de 1,5% par an, le deuxi\u00e8me financement sera remboursable sur une p\u00e9riode de 30 ans dont 10 de diff\u00e9r\u00e9, avec une commission de service de 0,5% par an.<\/p>\n
– La convention cadre (financement sous forme de vente \u00e0 terme), est d\u2019un montant de quarante-huit millions cent cinquante mille (48 150 000) Euros, soit l\u2019\u00e9quivalent de deux milliards deux cent millions (2 200 000 000) MRU sous forme de pr\u00eat vente \u00e0 terme, remboursable sur une p\u00e9riode de 20 ans dont 4 de diff\u00e9r\u00e9, avec une marge b\u00e9n\u00e9ficiaire de 1,9% par an.<\/p>\n
– Projet de loi autorisant la ratification de la convention de cr\u00e9dit, sign\u00e9e le 30 d\u00e9cembre 2025, entre la R\u00e9publique Islamique de Mauritanie et la Banque Islamique de D\u00e9veloppement (BID), destin\u00e9e au financement du projet de renforcement des capacit\u00e9s des parties concern\u00e9es par le syst\u00e8me des march\u00e9s publics en Mauritanie.<\/p>\n
Ce projet vise \u00e0 am\u00e9liorer la transparence et \u00e0 renforcer la gouvernance participative dans le domaine des march\u00e9s publics en renfor\u00e7ant les capacit\u00e9s des parties prenantes concern\u00e9es.<\/p>\n
Il contribuera \u00e9galement \u00e0 la mise en \u0153uvre des recommandations issues des diff\u00e9rentes \u00e9tudes et \u00e9valuations et au renforcement du syst\u00e8me national de passation des march\u00e9s publics, \u00e0 travers les actions suivantes :<\/p>\n
\u2022 Elaboration d\u2019une strat\u00e9gie pour des achats publics durables ;<\/p>\n
\u2022 Mise en place d\u2019un nouveau cadre pour la professionnalisation de la fonction de passation des march\u00e9s, \u00e0 travers la mise en place des formations dipl\u00f4mantes ;<\/p>\n
\u2022 Renforcement des capacit\u00e9s des parties prenantes et intervenant dans le secteur des march\u00e9s publics.<\/p>\n
Le pr\u00e9sent financement est d\u2019un montant d\u2019un million cinq cent mille (1 500 000) Dollars Am\u00e9ricains sous forme de pr\u00eat ordinaire, soit l\u2019\u00e9quivalent de 60 000 000 MRU, remboursable sur une p\u00e9riode de 25 ans dont 7 de diff\u00e9r\u00e9, avec une commission de service de 1,5% par an.<\/p>\n
– Projet de loi autorisant la ratification de la convention de leasing, sign\u00e9e le 09 mars 2026, entre la R\u00e9publique Islamique de Mauritanie et la Banque Islamique de D\u00e9veloppement (BID), destin\u00e9e au financement du projet d\u2019interconnexion \u00e9lectrique entre la Mauritanie et le Mali et des centrales solaires connexes.<\/p>\n
La ratification de la convention de leasing vise \u00e0 financer une partie du programme de la ligne HT qui longe la Mauritanie sur 1189 km en reliant Nouakchott \u00e0 N\u00e9ma, il vise \u00e0 l\u2019extension du r\u00e9seau de transport et de distribution de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 en Mauritanie et \u00e0 relier les grandes villes de Nouakchott \u00e0 Nema, puis \u00e0 les connecter au r\u00e9seau de l\u2019Organisation pour la Mise en Valeur du fleuve S\u00e9n\u00e9gal (OMVS), permettant ainsi les \u00e9changes d’\u00e9lectricit\u00e9 avec le Mali. Le projet pr\u00e9voit le raccordement \u00e9lectrique de 150 villages situ\u00e9s le long de la ligne de transport.<\/p>\n
Le pr\u00e9sent financement octroy\u00e9 par la Banque Islamique de D\u00e9veloppement sous forme de pr\u00eat leasing est d\u2019un montant de cinquante-cinq millions cent quatre-vingt-dix mille (55,190,000) Euros, soit l\u2019\u00e9quivalent de (2 541 000 000) MRU, remboursable sur une p\u00e9riode de vingt (20) ans dont un diff\u00e9r\u00e9 de trois (3) ans, avec une marge b\u00e9n\u00e9ficiaire de 1,6% l\u2019an.<\/p>\n
– Projet de loi organique modifiant certaines dispositions de la loi organique n\u00b02018-039 du 09 octobre 2018, abrogeant et rempla\u00e7ant la loi n\u00b078-011 du 19 janvier 1978, portant loi organique relative aux lois de finances.<\/p>\n
Le projet de modification de la LOLF introduit un ensemble de changements significatifs qui traduisent une \u00e9volution profonde du cadre budg\u00e9taire de notre pays, tant sur le plan de la gouvernance que des outils de pilotage des finances publiques.<\/p>\n
Au c\u0153ur de cette r\u00e9forme figure l\u2019introduction, \u00e0 l\u2019article 46, d\u2019une r\u00e8gle budg\u00e9taire explicite fond\u00e9e sur le solde budg\u00e9taire primaire hors ressources extractives, exprim\u00e9 en pourcentage du PIB.<\/p>\n
En coh\u00e9rence avec cette r\u00e9forme, l\u2019article 41 pr\u00e9voit l\u2019int\u00e9gration de ce nouvel agr\u00e9gat dans la loi de finances. Celle-ci devra d\u00e9sormais arr\u00eater explicitement le niveau du solde budg\u00e9taire primaire hors ressources extractives. Cette disposition renforce la coh\u00e9rence entre la programmation budg\u00e9taire et l\u2019autorisation parlementaire, en consacrant ce nouvel indicateur comme r\u00e9f\u00e9rence l\u00e9gislative. Elle renforce \u00e9galement le r\u00f4le du Parlement dans le contr\u00f4le de la trajectoire budg\u00e9taire, en lui fournissant un rep\u00e8re clair et central.<\/p>\n
La logique de discipline budg\u00e9taire est \u00e9galement \u00e9tendue \u00e0 la phase d\u2019ex\u00e9cution, \u00e0 travers les modifications introduites aux articles 56 et 59. L\u2019article 56, relatif aux reports de cr\u00e9dits, introduit une condition nouvelle exigeant que ces op\u00e9rations ne conduisent pas \u00e0 une d\u00e9gradation des soldes budg\u00e9taires. Parall\u00e8lement, l\u2019article 59 \u00e9largit le champ de la r\u00e9gulation budg\u00e9taire en passant de la r\u00e9f\u00e9rence au \u00ab solde budg\u00e9taire \u00bb au pluriel<\/p>\n
Dans le m\u00eame esprit, l\u2019article 42 proc\u00e8de \u00e0 un ajustement r\u00e9dactionnel en substituant l\u2019expression \u00ab solde budg\u00e9taire \u00bb par \u00ab soldes budg\u00e9taires \u00bb.<\/p>\n
Par ailleurs, le projet apporte une clarification importante au r\u00e9gime des comptes sp\u00e9ciaux \u00e0 travers la modification de l\u2019article 32. Il pr\u00e9cise explicitement que l\u2019interdiction d\u2019imputation directe des d\u00e9penses concerne les comptes d\u00e9finis aux articles 33, 34 et 35. Cette pr\u00e9cision permet de renforcer la s\u00e9curit\u00e9 juridique et de r\u00e9duire les ambigu\u00eft\u00e9s d\u2019interpr\u00e9tation, contribuant ainsi \u00e0 une meilleure transparence et \u00e0 une gestion plus rigoureuse des op\u00e9rations budg\u00e9taires.<\/p>\n
Enfin, le projet pr\u00e9voit, \u00e0 son article 2, l\u2019abrogation de l\u2019ordonnance n\u00b089-012 modifi\u00e9e portant r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la comptabilit\u00e9 publique (RGCP). Cette mesure s\u2019inscrit dans une logique de modernisation du cadre juridique et de simplification normative, en assurant une meilleure coh\u00e9rence avec les dispositions de la LOLF et en mettant fin \u00e0 la coexistence de textes devenus partiellement obsol\u00e8tes.<\/p>\n
– Projet de loi modifiant et compl\u00e9tant certaines dispositions de la loi n\u00b0 2024-045 du 18 d\u00e9cembre 2024 portant contenu local dans les secteurs des industries extractives et de l\u2019\u00e9nergie.<\/p>\n
Les amendements pr\u00e9cit\u00e9s visent \u00e0 mettre la loi n\u00b0 2024-045 du 18 d\u00e9cembre 2024 en coh\u00e9rence avec l\u2019\u00e9volution du cadre juridique r\u00e9gissant les secteurs extractifs et de l\u2019\u00e9nergie, suite \u00e0 la s\u00e9paration des secteurs du p\u00e9trole et de l\u2019\u00e9nergie avec celui des mines en donnant au Secr\u00e9tariat National du Contenu Local un positionnement transversal en coh\u00e9rence avec le Conseil National du Contenu Local, pr\u00e9sid\u00e9 au terme de l\u2019article 3 (nouveau) par le Premier Ministre.<\/p>\n
\u2010 Projet de d\u00e9cret portant rel\u00e8vement du salaire Minimum Interprofessionnel Garanti (SMIG).<\/p>\n
Le pr\u00e9sent projet de d\u00e9cret relatif \u00e0 la revalorisation du salaire minimum interprofessionnel garanti fait partie d\u2019un ensemble de r\u00e9formes structurelles traduisant l\u2019engagement ferme du Gouvernement \u00e0 pr\u00e9server le pouvoir d\u2019achat des citoyens, en particulier des cat\u00e9gories les plus vuln\u00e9rables. Cette mesure fait suite \u00e0 l’approbation du Conseil National du travail, de l’emploi et de S\u00e9curit\u00e9 Sociale, \u00e0 l’issue de sa r\u00e9union du 6 avril 2026.<\/p>\n
Il comporte un ensemble de dispositions essentielles, parmi lesquelles :<\/p>\n
– La fixation d\u2019un nouveau montant mis \u00e0 jour du salaire minimum interprofessionnel garanti (SMIG), en ad\u00e9quation avec l\u2019\u00e9volution du co\u00fbt de la vie ;<\/p>\n
– La d\u00e9termination de la date d\u2019entr\u00e9e en vigueur de cette mesure, afin d\u2019assurer un effet rapide sur les revenus des travailleurs ;<\/p>\n
– L\u2019obligation faite \u00e0 l\u2019ensemble des administrations, \u00e9tablissements publics et entit\u00e9s priv\u00e9es de se conformer \u00e0 ce minimum, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur.<\/p>\n
Au-del\u00e0 de sa dimension technique et proc\u00e9durale, ce projet de d\u00e9cret exprime un choix politique clair pla\u00e7ant l\u2019\u00eatre humain au c\u0153ur des politiques publiques et traduisant l\u2019engagement de l\u2019\u00c9tat \u00e0 poursuivre le processus de r\u00e9forme sociale et \u00e9conomique.<\/p>\n
Par ailleurs, et en reconnaissance des sacrifices que les retrait\u00e9s ont consentis pour la patrie, Son Excellence le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique a instruit le Gouvernement de prendre les mesures n\u00e9cessaires pour que les retrait\u00e9s du secteur public b\u00e9n\u00e9ficient d’une aide sp\u00e9ciale qui les aidera \u00e0 faire face aux cons\u00e9quences de la situation g\u00e9opolitique actuelle.<\/p>\n
\u2010 Projet de d\u00e9cret portant concession provisoire d\u2019un terrain \u00e0 Zouerate \u00e0 usage d\u2019habitation au profit de la Soci\u00e9t\u00e9 Nationale Industrielle et Mini\u00e8re (SNIM).<\/p>\n
Ce terrain de 50,98 hectares abrite un programme de logements \u00e0 caract\u00e8re social, comprenant des habitations destin\u00e9es aux employ\u00e9s de la SNIM, ainsi que les \u00e9quipements de base n\u00e9cessaires, conform\u00e9ment aux normes d\u2019urbanisme, de s\u00e9curit\u00e9 et de viabilit\u00e9 en vigueur.<\/p>\n
Ce projet s\u2019inscrit dans le cadre de la politique nationale de promotion du logement, du renforcement du r\u00f4le social des entreprises publiques et de l\u2019am\u00e9lioration des conditions de vie des travailleurs, contribuant ainsi \u00e0 la stabilit\u00e9 sociale et au d\u00e9veloppement urbain harmonieux de la ville de Zouerate ainsi qu\u2019au renforcement des capacit\u00e9s nationales dans le secteur minier, et l\u2019am\u00e9lioration de la performance industrielle et logistique de la SNIM.<\/p>\n
Le Ministre des Affaires Etrang\u00e8res, de la Coop\u00e9ration Africaine et des Mauritaniens de l\u2019Ext\u00e9rieur a pr\u00e9sent\u00e9 une communication relative \u00e0 la situation internationale.<\/p>\n
Le Ministre de l\u2019Int\u00e9rieur, de la Promotion de la D\u00e9centralisation et du D\u00e9veloppement Local a pr\u00e9sent\u00e9 une communication relative \u00e0 la situation int\u00e9rieure.<\/p>\n
Enfin, le Conseil a pris la mesure individuelle suivante :<\/p>\n
Minist\u00e8re de l\u2019Autonomisation des Jeunes, de l\u2019Emploi, des Sports et du Service Civique<\/p>\n
Cabinet du Ministre<\/p>\n
– Charg\u00e9 de mission : Ahmed Cheikh Sidiya, titulaire d\u2019un Master, en statistiques.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Le Conseil des Ministres s’est r\u00e9uni le jeudi 9 avril 2026, sous la Pr\u00e9sidence de Son Excellence Monsieur Mohamed OULD CHEIKH EL-GHAZOUANI, Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique. Le Conseil a examin\u00e9 et adopt\u00e9 les projets de textes suivants : – Projet de loi autorisant la ratification de la convention de cr\u00e9dit, sign\u00e9e le 09 mars 2026, […]<\/p>\n","protected":false},"author":5,"featured_media":292855,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[63957,63959,63921,63927],"tags":[],"class_list":["post-292854","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-fil-dactualite","category-mauritanie","category-slider-afficher","category-slider-mauritanie"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/ami.mr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/292854","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/ami.mr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/ami.mr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ami.mr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ami.mr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=292854"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/ami.mr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/292854\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":292856,"href":"https:\/\/ami.mr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/292854\/revisions\/292856"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ami.mr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/292855"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/ami.mr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=292854"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/ami.mr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=292854"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/ami.mr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=292854"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}